GAC-EPA — Groupement des Anciens du CERN-ESO Pensioners' Association

Bulletin 50

Printemps 2016

 

Le mot du Président

Gertjan BOSSEN

La publication du numéro 50 du Bulletin de notre Groupement est l’occasion de jeter un regard en arrière, de se remémorer ce qui s’est passé depuis le moment où le numéro 1 a vu le jour et d’en tirer les leçons s’il le faut. Et, ensuite, de regarder en avant avec une énergie renouvelée. Si vous en avez envie, vous pouvez consulter la seconde moitié des 50 numéros sur notre site web; la première moitié a déjà été digitalisée et sera disponible prochainement. Malheureusement il nous manque le numéro 2 et je me joins à l’appel de notre rédacteur pour nous aider à retrouver cet exemplaire manquant. Force est de constater que certains textes du passé restent d’actualité. Par exemple, cet extrait du numéro 6 (1994):

“Commençons par l’organisation des élections au nouveau Comité,

Cinq membres du Comité sur les quinze ne souhaitaient pas se représenter. L’appel aux candidatures n’a suscité que quatre nouvelles vocations, dix membres sortant se présentant à nouveau (…). Le Comité a proposé que douze personnes soient élues pour la période 1994- 1996. C’est ce que votre Assemblée générale a entériné. (…). Tout est donc bien, en apparence du moins. Car, il faut remarquer que seul le dévouement de quelques-uns, qui siègent déjà depuis six ans, a permis d’assurer la continuité. On peut déplorer que, sur les 840 membres du GAC, seules quatre nouvelles candidatures ont été enregistrées. C’est hélas le sort de toutes les associations recourant au bénévolat.”

Je n’aurais pu formuler mes préoccupations d’aujourd’hui plus clairement. Espérons que finalement, nous aussi, nous pourrons écrire comme dans le Bulletin numéro 13 (1996):

“Pour le GAC, un événement marquant est le renouvellement de son Comité, d’autant plus important cette année que ni son Président ni ses deux Vice-présidents ne se représentaient, pas plus que certains autres personnages clés. Nous avons craint que notre appel aux candidatures ne reçoive pas l’accueil que nous souhaitions. Hé bien, pas du tout. Sans que ce soit une pléthore, nous avons pu compter 14 candidats pour 12 sièges à pourvoir. Vous serez entièrement rassurés comme nous le sommes, en prenant connaissance dans ce Bulletin de la liste des membres du nouveau Comité et de la répartition des tâches. … La continuité du travail du Comité est donc assurée après une petite période d’adaptation pour les nouveaux venus. Beaucoup parmi ceux qui ne se représentent pas ont d’ailleurs déclaré qu’ils ne se refuseraient pas à donner un coup de main, en cas de nécessité, ce qui doit entièrement rassurer la nouvelle équipe.”

Quant à l’actualité, l’évolution de notre protection sociale semble se diriger vers des eaux moins agitées, ce qui permettra à votre Comité de s’occuper avec plus de sérénité des dossiers. C’est déjà positif en ces temps où tellement de signaux décourageants et déprimants nous assaillissent.

Restons vigilants et solidaires et cherchons ensemble des ressources pour garder l’optimisme. Et pourquoi pas en admirant ce magnifique amandier (page3) qui fleurissait au bord de mon chemin en Allemagne (région du Palatinat) fin mars?

Bon été à vous tous !

Gertjan Bossen

blossoms
 

Editorial

Bernard DUCRET

Bon anniversaire au Bulletin !

Il ne vous a pas échappé que ce numéro est le 50 ème d’une série commencée en juillet 1990. Le premier exemplaire (dont le fac-similé figure en page 26) n’a été rédigé qu’en français pour des contraintes de temps à l’époque, mais l’a été dans les deux langues dès le deuxième numéro.

Dans son éditorial, le responsable de la publication énumérait les raisons d’être du groupement, précisant que celui-ci devait :

Il apparaît que, si nous parcourons les numéros successifs (bientôt tous consultables sur le site web), le Bulletin a pleinement rempli sa tâche et que les responsables de cette publication ont accompli cette mission avec talent et conviction. Qu’ils en soient ici chaleureusement remerciés. De notre côté, notre équipe de rédaction continuera à être les dignes successeurs de ces artisans du lien social.

Lorsque le premier numéro est paru en juillet 1990, le groupement comptait 466 personnes sur 846 bénéficiaires de la Caisse, soit 55% de membres. Aujourd’hui 1775 personnes sont membres du GAC-EPA sur les 3642 bénéficiaires de la Caisse, soit 48%.

Le Bulletin reste le principal moyen d’expression de celles et ceux qui gardent un attachement réel au groupement. Il représente le lien social qui doit perdurer entre les retraités du CERN, au travers des comptes rendus des Permanences. Il est de seul moyen d’information régulier et officiel des membres du GAC-EPA, en dehors des Assemblées Générales, sur les événements qui touchent nos instances de protection . Il reste le canal d’information privilégié sur la vie et l’état de notre Caisse de Pensions et de notre Assurance Maladie.

Je vous propose d’améliorer le taux de participation au groupement en prêtant ce Bulletin papier autour de vous, ou mieux en le diffusant par e-mail à vos voisins retraités, vers celles et ceux qui ne se sont pas encore membres du GAC-EPA par désintérêt, par négligence ou par manque d’information.

Je souhaite longue vie à cette publication et à notre Groupement, ainsi qu’un bon anniversaire au Bulletin.

 

A propos de l'ESO

Martin CULLUM

(original anglais)

Le nombre des pensionnés de l’ESO, bien que petit comparé à celui du CERN, va augmenter d’environ 10% par année au cours des prochaines années, du fait que les membres du personnel qui ont rejoint l’ESO juste après le déménagement à Munich en 1980 ont maintenant atteint l’âge de la retraite. Comme d’habitude, nous avons organisé une réunion à Garching en janvier dernier, où nous avons également pu accueillir les nouveaux arrivants au “club des retraités”. Une fois encore nous avons été ravis d’accueillir Gertjan Bossen à cet événement.

Assurance maladie.

Cigna, l’assureur de l’ESO, envisage de fusionner avec Anthem, un assureur majeur aux Etats Unis. Cigna a tout récemment repris Vanbreda, le précédent assureur de l’ESO. Bien que Cigna soit un partenaire cadet de la nouvelle compagnie, (Anthem n’opère actuellement qu’aux Etats-Unis), de sorte que nous espérons que la fusion ne changera pas ses services d’assurance ni les bonnes relations de travail avec ESO.

Cigna s’est récemment démené pour répondre aux demandes de remboursement et aux questions dans en délais voulu. Cigna dit qu’il essaient d’améliorer les choses, mais celles-ci ont été ralenties par les vacances, par un grand nombre d’absences dues aux maladies de longue durée et aussi parce qu’ils ont pris un certain nombre de nouveaux stagiaires, ce qui affecte également la productivité.

Le groupe de travail sur la santé.

Le Groupe de travail Santé de l’ESO contrôle le fonctionnement de l’Assurance Santé de l’ESO du point de vue du personnel et fournit des recommandations au Service des Ressources Humaines pour des améliorations. Il sert également comme point de contact supplémentaire pour les bénéficiaires. Le président précédent, Dario Dorigo, s’est retiré en Décembre 2015. Son poste a été repris par John Pritchard. Sandro D’Odorico reste le représentant ESO pour les retraités.

Dans la seconde moitié de 2015, le Groupe de travail sur la Santé a parachevé un nombre d’améliorations concernant la couverture, plus particulièrement sur les soins dentaires et les lentilles de contact:

Le plan d’assurance à long terme de l’ESO (LTC) a été établi il y a dix ans et était basé sur la “Pflegeversicherung” allemande. Depuis, les avantages n’ont pas été changés bien que le plan allemand ait été amélioré. Le Groupe de travail Santé envisage par conséquent de réexaminer le plan LTC pendant les mois à venir, dans le but de recommander des améliorations. La politique pour les tests de laboratoire sera aussi examinée.

Le 1er Janvier 2016, les primes d’assurance médicale pour les retraités de l’ESO ont été réduites de 6%, dû au surplus courant du fond médical de réserve (i.e. nous avons été en trop bonne santé…). Comme j’ai mentionné dans le dernier Bulletin, ESO continue de refuser de contribuer à l’assurance “Stop Loss” pour les retraités comme elle fait pour les actifs. L’automne dernier, j’ai renouvelé ma demande à l’administration de l’ESO de contribuer aux primes du “Stop Loss”, cette fois-ci sur la base de la non-application de la politique de santé de l’ESO qui a été adoptée en 2015 et mis à jour l’année dernière.

Bien que la politique de santé établisse clairement que les contributions ne devraient pas dépendre de l’âge, la réponse de l’ESO a été de nouveau négative et simplement une répétition de ses vieux arguments, sans la moindre mention de sa politique de santé. D’autres discussions sur ce sujet avec l’Administration de l’ESO semblent inutiles. Pour cette raison, et avec le soutien de l’Association du Personnel de l’ESO, nous avons donc demandé un avis juridique sur la possibilité d’interjeter appel auprès du TAOIT.

 

Echos et Activités du Comité — ( Période de novembre 2015 à avril 2016 )

Mario DANESIN

Cette période a été marquée par une activité soutenue du Comité, entrecoupée d’une pause « festive » de fin d’année 2015 et de début 2016, bien nécessaire pour se tenir quelque peu à distance de nos préoccupations communes ou individuelles.

Dans la continuation de la période précédente, les membres du Comité ont été vigilants à tout ce qui touchait à la protection sociale des retraités et en particulier aux attaques à nos droits sur la Caisse de pensions, à l’incidence de la nouvelle révision quinquennale sur notre Caisse maladie, ainsi que sur les taxes CSG et CRDS qui affectent les pensions de certains retraités résidant en France.

Par ailleurs, novembre est le mois des élections pour le renouvellement partiel des membres du Comité ainsi que pour les vérificateurs aux comptes.

Il sera traité de ces sujets dans les lignes de ce bulletin ainsi que dans cet article. De plus je ne doute pas que notre rédacteur y ajoutera quelques informations de son cru qui aiguiseront notre curiosité.

Le secrétariat se tient à votre disposition pour tous détails complémentaires, utilisez le formulaire de contact pour nous écrire.

Résultat des élections 2015, composition du nouveau Comité et attributions de fonctions

Comité

Le Comité actuel (liste en début de bulletin, page 4) est en place depuis le 4 mars 2016. Il est issu des élections qui se sont déroulées à fin novembre 2015 pour renouveler 12 membres élus sortants dont les mandats arrivaient à échéance le 31 décembre 2015. Nous devions donc élire 12 membres du Comité.

Comme indiqué dans notre précédent bulletin, suite à notre appel de candidatures d’août 2015, 14 candidats se sont présentés parmi lesquels les 12 sortants. Le dépouillement a eu lieu le 25 novembre 2015 et les 12 candidats sortants ont été élus.

Le résultat de ces élections est donc le suivant:

Votants404
Bulletins validés376
Bulletins nuls28
Comité
NomPrénomvoixpercent
BOSSENGertjan37292%
HÄUSERMANNMonique36290%
JACOBSDavid35688%
THEVENETFrançoise35488%
SANTIARDGunilla35087%
NAUDIAndre33583%
GENIERClaude33282%
DUCRETBernard32681%
MICHAUDJean-François32580%
THOMASJean-Marie29373%
BOFFARDMichel28370%
CULLUM*Martin24561%
DALPPierre24360%
LEECH O'NEALESusan17142%

Le Comité lors de sa réunion du 4 décembre 2015 a pris acte de ce résultat et a procédé à l’attribution des fonctions : il s’en suit que tous les membres du Comité, en place ou réélus gardent leurs fonctions de 2015.

Il convient de noter toutefois, qu’en ce qui concerne les Permanences, Gunilla Santiard a souhaité se démettre de cette fonction en raison d’indisponibilité temporaire; pour la même raison, elle se retire de sa fonction de déléguée au Conseil du personnel de l’Association du personnel; elle est remplacée dans cette fonction par Michel Boffard.

Par ailleurs, le bureau du « Collectif Sécurité Sociale » (CSG-CRDS) est tenu par Jean-François Michaud et Marc Goujon (hors Comité) ; il est assisté de 2 conseillers, à savoir, Jean-Claude Gouache et Michel Vitasse.

Vous pouvez consulter la composition du Comité et les attributions de fonctions au début du bulletin en page 4.

Le Comité se composait depuis janvier 2016 de 21 membres élus et d’un invité (expert informatique). Mais nous devons déplorer le décès, le 2 février, de notre très cher collègue et ami Christian Roy; par conséquent, le Comité ne compte plus à présent que 20 membres élus.

Par ailleurs, lors de sa réunion du 4 mars 2016, le Comité a décidé de coopter Susan Leach O’Neale (pour 2016) pour renforcer la présence féminine et anglophone au sein du Comité.

Vérificateurs aux comptes

Le mandat d’un des deux vérificateurs aux comptes arrivant à échéance, nous devions aussi, lors de ces élections, élire un vérificateur aux comptes ; 2 candidats ont fait acte de candidature, le candidat sortant (Guy Salomon) et un nouveau candidat (A. Van Praag) ; ce dernier a été élu pour les exercices 2016-2017, conformément aux résultats suivants :

Vérificateurs
NomPrénomvoixpourcentage
VAN PRAAGAdrianus19949%
SALOMONGuy16441%

Guy Salomon reste en charge des comptes 2015 avec Ernst Radermacher (dont le mandat s’achève à fin 2016) .

Participation des membres aux élections 2015 :

Votants404Membres1762
Bulletins validés376Participation23%
Bulletins nuls28

Nous déplorons un nouvel effondrement de la participation des membres avec un taux de 23%

(38% en 2012, 30% en 2014, 23% en 2016).

Le Comité regrette ce manque de motivation de plus de 75% des membres et voudrait les inciter à se montrer plus concernés lors des prochaines élections.

Assemblée générale ordinaire du GAC-EPA (AGO)

La dernière Assemblée générale ordinaire (AGO) s’est tenue le 16 mars 2016 à la suite d’une convocation envoyée le 15 février 2016 accompagnée d’un ordre du jour et d’un pouvoir. Le compte rendu de l’AGO 2016 vous est envoyé conjointement avec le présent bulletin.

Vous êtes priés de vous reporter à ce compte rendu pour vous informer sur les sujets développés lors de cette AGO.

Rappel : Veillez à conserver ce compte rendu dont l’approbation vous sera demandée lors de la prochaine Assemblée générale ordinaire qui se tiendra fin mars 2017 (date non encore retenue).

Notons aussi que le 25 novembre 2015, s’est tenue une Assemblée informelle du GAC-EPA à laquelle plusieurs d’entre vous ont assisté ; vous avez encore le loisir de retrouver les présentations faites.

Nous y avons présenté, entre autres sujets, le résulat des élections 2015 (voir ci-dessus), l’activité du Collectif Sécurité sociale (C2S) qui tente de résoudre les difficultés des personnes ponctionnées par les taxes CSG et CRDS ; puis le responsable CHIS du département HR, J-P Matheys, a donné des explications sur l’Assurance maladie et le rôle de UNIQA, son gestionnaire.

Gertjan Bossen, notre Président, a aussi fait le point de la situation sur la Caisse de pensions et l’Assurance maladie.

Puis cela s’est terminé sympathiquement en partageant le pot de fin d’année.

Relations avec les Associations du personnel (AP) du CERN et de l’ESO

Depuis le dernier bulletin, nous n’avons pas cessé d’entretenir des rapports étroits avec l’AP du CERN, en particulier pour appréhender au plus près les questions touchant à notre Protection sociale.

Cela se passe, essentiellement, lors des réunions des Commissions AP adéquates et mises en place pour traiter de ces questions, à savoir, le Conseil du personnel, la Commission Pensions et la Commission de la Protection sociale et par des actions communes, réunissant personnel actif et retraités, comme nous l’avons relaté dans notre précédent bulletin.

Nous avons dû réagir car la pression du Conseil du CERN était forte sur notre Caisse de pensions, celui-ci n’hésitant pas à entrevoir une remise en cause des droits acquis, des accords 2010/2011, ainsi qu’à envisager une atteinte aux principesmêmes du fonctionnement actuel de la Caisse. Notre action a-t-elle fait réfléchir le Conseil?

Quoi qu’il en soit, en ce début 2016, la situation semble moins critique car le rapport des experts juridiques mandatés par le Conseil est très circonspect sur les possibilités de changer notre système de Caisse de pensions.

Néanmoins nous devons demeurer très vigilants sur ce sujet car le Conseil ne l’a pas rayé pour autant de l’ordre du jour de ses futures réunions.

Nous devions aussi évaluer l’impact que pourrait représenter la nouvelle révision quinquennale sur les ressources (cotisations) de notre Assurance maladie car la masse salariale en nette diminution pouvait entraîner un déséquilibre entre les recettes et les dépenses . La Direction du CERN ayant convenu que des études actuarielles seraient menées régulièrement à ce sujet à partir de 2016, le Conseil du personnel n’a pas jugé opportun de demander de compensation financière pour le moment ; si un déséquilibre apparaissait, il serait temps de réagir. Nos délégués au Conseil se sont rangés à cet avis.

Pour information, voici un petit résumé de la représentation du GAC-EPA dans les instances de l’AP :

Conseil du personnel : 7 délégués
Commission pensions : 6 représentants
Commission protection sociale : 2 représentants
Commission Sécurité et hygiène : 1 représentant
Commission Juridique : 1 représentant
Fonds d’entraide : 1 représentant et 1 suppléant

(vous pouvez retrouver les personnes qui occuppent ces postes sur l'organigramme)

Relations avec l’Administration du CERN

Rappel : Pour éviter des difficultés d’accès aux sites du CERN, soyez en règle vous-même et votre conjoint (le cas échéant) avec votre carte d’accès nominative et votre vignette voiture : les formalités pour ces documents se font au bâtiment 55, sur présentation d’une pièce d’identité et des papiers du véhicule.

Depuis quelques mois l’accès aux sites, en voiture, se trouve facilité par la lecture automatique des plaques minéralogiques aux portails d’accès ; bien entendu cela signifie que vous soyez passés au bureau d’enregistrement pour les formalités (bâtiment 55), que vous ayez votre carte d’accès et votre vignette de voiture annuelle, comme indiqué dans le rappel ci-dessus. Ce passage facilité n’exclut pas les contrôles des gardiens auxquels il faut nous conformer.

Comme annoncé au précédent bulletin, la circulaire opérationnelle n° 2 (rév. 2), “Conditions d’accès au domaine clôturé du CERN”, est entrée en vigueur le 1er septembre 2014 mais quelques problèmes d’application sont toujours en suspens, comme par exemple:

Nous maintenons le contact (et la pression) avec les départements HR et IT du CERN pour que les retraités, au même titre que les actifs (ou presque) aient accès aux documents administratifs qui les concernent; il faut reconnaître que ce n’est pas évident à obtenir; et pourtant notre Président a abordé la question avec le Directeur actuel de l’Administration comme il n’a cessé de le faire avec le précédent.

Le 24 novembre 2015 s’est tenu un séminaire de préparation à la retraite; le GAC-EPA, en la personne de son Président et de 2 membres du Comité, y a participé pour faire connaître le Groupement aux futurs retraités.

Relations avec le Conseil d’administration de la Caisse de pensions (CACP)

Au CACP, dont le rôle est la Gouvernance de la Caisse de pensions, nous avons un représentant GAC-EPA : Michel Baboulaz, en fonction depuis le 1er janvier 2015.

Le CACP est épaulé dans son action par le Comité de placement et le Comité actuariel.

Toutes ces instances sont composées par des membres nommés par les Conseils et les Directions du CERN et de l’ESO, ainsi des membres représentant le personnel nommés par les AP du CERN et de l’ESO et le GAC-EPA.

Courant 2015, nous avons appris qu’un groupe de travail devrait être créé afin de procéder à une étude approfondie sur la Gouvernance de la Caisse de pensions.

Quelles sont les intentions du Conseil du CERN?

…Il faudra, avec l’AP nous montrer très attentifs à la composition de ce groupe de travail et sur les recommandations qu’il pourra formuler, en particulier sur la composition du CACP et de ses Comités, afin que la représentation du personnel soit toujours garantie.

L’actuaire de la Caisse de pensions, Buck Consultant, a présenté les paramètres qui serviront de base à l’étude actuarielle 2016 ; selon ces paramètres le taux de couverture de la CP en 2041 serait de 104,6% ; bien entendu, il ne s’agit là que d’une étude dépendant de beaucoup de facteurs et d’une prévision indicative ; un mauvais résultat dans les placements pourrait être un facteur défavorisant.

Toutefois en 2015 le rendement global des avoirs de la CP, compte tenu de l’inflation négative, a été de 3,91%, très au-dessus des exigences.

L’article sur la Caisse de pensions de Michel Baboulaz vous apportera davantage de précisions.

Relations avec le CHIS Board

Le CHIS Board est l’instance paritaire chargée des questions de l’Assurance maladie et dont le rôle est maintenant consultatif à la discrétion du CHIS (administrant l’assurance maladie); ce Comité se réunit, en principe une fois par mois; nos 2 délégués, Morna Robillard et David Jacobs, y participent régulièrement.

En 2015, plusieurs sujets ont occupé le CHIS Board, parmi lesquels:

Ces sujets seront encore d’actualité en 2016.

L’article de Morna Robillard et David Jacobs sur la Caisse maladie vous donnera plus de détails.

Relations avec les retraités présents et futurs

Nous maintenons le contact avec nos membres et nous les informons de plusieurs manières :

Deux Assemblées, l’une informelle, le 23 novembre 2015, l’autre (AGO) officielle et récente, le 16 mars 2016, ont été convoquées ; elles nous ont permis de vous présenter la situation, essentiellement en matière de protection sociale. Bien entendu ces moments ne rassemblent physiquement qu’une partie de nos membres, entre 200 à 300 en moyenne ; il est compréhensible que, pour des raisons diverses, certains d’entre vous ne puissent pas répondre à nos convocations.

Notre Assemblée générale est aussi accessible par « webcast », ce qui permet à ceux disposant d’internet de nous suivre en live à distance ou de nous regarder en différé.

Cette Assemblée, à laquelle il est possible de se faire représenter par un pouvoir, fait l’objet d’un compte rendu officiel envoyé à tous les membres, dont l’approbation est demandée lors de l’Assemblée générale de l’année suivante.

Deux fois par année, au printemps et en automne, nous éditons un bulletin d’information, dans lequel nous faisons le point de notre action durant l’année, à travers divers articles où chaque auteur, en se basant sur sa fonction au sein du Comité et sur sa sensibilité, vous tient au courant de la situation sur les questions intéressant les retraités.

Le compte rendu de l’AGO et le bulletin vous sont envoyés individuellement à votre adresse postale ou, pour ceux qui en ont exprimé le souhait, à votre adresse électronique. Il vous est possible de retrouver ces documents sur notre site public où vous pouvez trouver de nombreuses informations et annonces concernant notre groupement et les retraités en général : http://www.gac-epa.org/Welcome.html

Ce site contient un lien de contact par lequel vous pouvez nous laisser un message auquel nous ne manquerons pas de répondre.

Bien entendu, vous pouvez aussi nous écrire à

l’adresse suivante :

GAC-EPA
p/a Association du Personnel CERN
CH — 1211 Genève 23

Ceux qui le souhaitent, peuvent aussi venir à nos Permanences qui se tiennent chaque 1er mardi du mois, sauf en janvier, juillet et août ; trois membres du Comité, René Barthélémy, Michel Boffard et Jean-François Michaud y sont à l’écoute pour apporter, dans la mesure du possible, des réponses à vos questions.

En novembre dernier nous nous sommes réjouis de vous retrouver, après notre réunion informelle, ceux d’entre vous qui ont participé à notre pot de fin d’année.

Comme en 2015, des cartes AP seront à disposition, de ceux qui en ont fait la demande, au Secrétariat AP.

Et enfin une petite constatation :

Le groupement GAC-EPA, qui œuvre avec conviction pour la défense des intérêts des retraités, regroupe actuellement 1768 membres; or le total des retraités CERN et ESO est de 3’576 (au 29.02.2016); beaucoup de bénéficiaires ne sont donc pas membres du groupement; nous voudrions inciter ceux qui ne nous ont pas encore rejoint à y réfléchir car si nos actions bénéficient à nos membres, il est évident qu’elles peuvent profiter aussi aux non-membres. Aux membres donc, qui reçoivent notre bulletin, d’en parler aux non-membres, et de les inviter à mieux nous connaître (via le site par exemple: http://www.gac-epa.org/Welcome.html) et à nous rejoindre.

Plus nous serons nombreux et plus nous serons influents dans la défense de nos intérêts.

Rendez-vous pour le prochain bulletin
Fin novembre 2016

 

Caisse de Pensions

Michel Baboulaz

Notre Caisse de pensions et son taux de couverture

L’année 2015 s’est terminée avec un résultat positif des placements de la Caisse. Il a atteint +3,91%, alors que l’indice des prix a reculé de 0,7% à Genève. L’objectif de rendement de 3% au-dessus de l’inflation a donc été dépassé, ce qui est rassurant pour les membres et bénéficiaires ainsi que pour les Etats Membres. Par contre 2016 a mal commencé comme le montrent les tableaux, page 15. : à fin mars 2016, le rendement était de −1,7%.

Le taux de couverture à une date donnée

Ce simple ratio : avoirs / sommes dues n’est pas si simple à calculer.

Les avoirs à une date donnée sont la somme du capital restant, des intérêts et des cotisations reçus. Les sommes dues à cette même date sont les pensions à verser dans l’avenir aux bénéficiaires actuels et futurs.

Tous les montants futurs sont ramenés à la date choisie, par un calcul d’actualisation.

Performance early 2016
Performance début 2016

Le Conseil du CERN attend pour juin 2016 les données que l’Actuaire de la Caisse prépare sur la base de la population des membres et bénéficiaires au 1er janvier 2016. Il sera surtout attentif aux taux de couverture actuel (1-1-2016) et futur (1-1-2041) de la Caisse. Pourquoi cette attente ?

Petit historique :

Fin 2004 — la Caisse est en déficit. Le Conseil décide que les 3 parties, l’Organisation, les membres, et les bénéficiaires, doivent contribuer au rétablissement de l’équilibre technique de la Caisse.

Fin 2005 — le Conseil adopte diverses mesures pour 2006 (hausse des cotisations, pas d’indexation des pensions), il commande une étude comparative avec d’autres caisses de pensions et lance une révision des Statut et Règlement de la Caisse. Il demande des expertises actuarielles tous les 3 ans.

Fin 2006 — l’Actuaire estime le taux de couverture le plus probable à : 101,0% au 1-1-2006, et 104,7% au 1-1-2007.

Fin 2007 — une nouvelle gouvernance de la Caisse est en place et les règles comptables IPSAS sont adoptées. Le Conseil affirme le principe que la Caisse doit être totalement financée (taux >= 100%).

En 2008 — un groupe de travail, baptisé WG2, est créé pour proposer toutes mesures de recapitalisation de la Caisse.

Fin 2010 — un paquet de mesures de rétablissement de l’équilibre est adopté par le Conseil, avec notamment des contributions spéciales versées par le CERN et l’ESO. Le taux de couverture est alors calculé à 69,4% au 31-12-2010 et à 111,8% au 1-1-2041.

Fin 2011 — les tables de mortalité EVK2000 sont remplacées par les VZ2010 générationnelles, le taux de couverture calculé au 31-12-2011 est alors de 63,5%.

Fin 2012 — un nouvel Actuaire entre en fonctions. Il calcule un taux de couverture au 31-12-2012 de 66,1%. Des mesures réduisant les prestations entrent en application pour les nouveaux recrutés.

Fin 2013 — l’étude actuarielle triennale adopte un coefficient de réduction de 85% des taux de mortalité de la table VZ2010 et calcule le taux de couverture à 65,7% au 1-1-2013 et à 69,1% au 1-1- 2041. Après diverses corrections, l’Actuaire révise son calcul à respectivement 66,6% et 74,8%.

Ce nouveau calcul faisant passer le taux de couverture au 1-1-2041 de 111,8% à 74,8% provoque la crainte d’un nouveau sous-financement et déclenche alors une longue série de questions de la part de délégations d’Etats Membres, réclamant des explications et l’étude de mesures radicales visant tous les membres et bénéficiaires pour arriver à une couverture totale des engagements financiers de la Caisse. Les explications ont été données et les études, juridiques et techniques, ont été faites par des experts externes.

Pour l’étude actuarielle triennale 2016 en cours, les paramètres de calcul proposés par l’Actuaire (Buck Consultants) et le Consultant pour les risques (Ortec Finance) ont été longuement discutés avant leur adoption par le Conseil d’Administration de la Caisse (le CACP). L’Actuaire a développé un nouveau modèle d’évolution des personnels actifs du CERN et de l’ESO, plus complexe mais bien plus proche de la réalité des contrats d’emploi. On s’attend donc à des résultats assez différents de ceux de 2013.

 

Caisse Maladie

David Jacobs

Depuis l’automne, le Comité du CHIS s’est réuni quatre fois (octobre, novembre, janvier et mars). Sa charge de travail a été relativement légère bien qu’ un groupe de travail très actif sur la paramaternité, dont Morna Robillard est membre, aie été créé l’été dernier, avec comme résultat l’annonce en mars de la nouvelle couverture CHIS pour la contraception et la stérilisation. La question, plus complexe, du traitement pour la stérilité est encore en débat.

Le Comité a appris que la révision du Règlement du CHIS par l’administration du CERN n’avance que lentement. Un brouillon à discuter est promis pour avant l’été.

Le comptes du CHIS pour 2015 ne sont pas encore clos, mais semblent être bien équilibrés. À ce stade, l’effet de la dernière revue quinquennale sur le CHIS semble mineur, mais la situation sera suivie de près.

Les résultats des fonds de réserve du CHIS, investis par deux banques, sont meilleurs qu’à la même période de l’an dernier, mais restent médiocres à environ -1%, à cause de la faiblesse soutenue des marchés.

Rappel : Vous pouvez facilement vous tenir à jour en ce qui concerne le CHIS sur le site web www.cern.ch/chis et suivre l’évolution de votre compte CHIS sur www.uniqa.ch.

Nouvelles des prestataires de soins agréés

Les tarifs des prestataires agréés restent relativement stables par rapport à 2015. Récemment agréée : la Clinique de La Métairie, spécialisée en psychiatrie (2015-16).

Pour l’instant le CERN ne cherche plus activement à conclure d’autres agréments.

À l’avenir, le CERN préconisera le renouvellement des conventions existantes pour deux ans (au lieu d’un). Ceci est déjà le cas, pour 2016-17, avec la Clinique Générale-Beaulieu (Hirslanden) et la Clinique Bois-Bougy.

Statistiques CHIS pour 2015

UNIQA a présenté les statistiques du CHIS pour 2015, établies selon les termes du nouveau contrat qui a pris effet début 2015.

Il est intéressant de voir que la population des retraités membres du CHIS est tombée à 4953, chiffre qui excède de peu celui de 2010. Ce nombre était plus important entre 2011 et 2014. De cette population, 8% seulement résident dans les pays autres que France et la Suisse. Dans la même période, la population active s’est accrue de 1031 unités.

Les chiffres pour l’année sont relativement inchangés par rapport à ceux pour 2014 (entre parenthèses ci-après). L’UNIQA a traité environ 75.000 demandes de remboursement (76.000) pour un montant global de 76,9 MCHF, 1,9% de plus seulement qu’en 2014.

80% des remboursements concernaient les traitements en Suisse (+4,9%), 15% en France (-14,1%) et 5% dans des autres pays (+16,4%). La diminution pour la France semble être liée au manque d’hôpitaux et de médecins dans la région, tandis que l’augmentation pour autres pays découle de quelques cas lourds. En ce qui concerne les soins à longue terme (LTC), les allocations de 5,98 MCHF ont été payées à 294 membres du CHIS (268). 222 membres ont reçu des soins à la fin de l’année (215).

Nouvelles de l’UNIQA

Selon UNIQA, leur portail Web reçoit beaucoup de visites. Dans l’année 2015, chaque membre de CHIS a visité le site 8,4 fois en moyenne et la plupart (2/3), pour consulter l’état de leur compte.

UNIQA Assurances SA est en train de se restructurer. À l’avenir, c’est UNIQA GlobalCare qui va gérer les contrats comme celui du CHIS, contrats pour lesquels UNIQA ne supporte pas le risque en lui-même. L’autre branche va gérer les contrats dont UNIQA supporte le risque et vendra des assurances en Suisse au titre de succursale d’UNIQA Liechtenstein. Mme Burcher reste Directrice et la restructuration devrait rester transparente pour les membres du CHIS. Le bureau UNIQA au CERN est maintenu.

Le 9 mars UNIQA a fait la transition vers le traitement informatisé de toutes les demandes de remboursement CHIS (le dernier traitement sur papier s’est fait le 18 mars). Comme auparavant il faut soumettre les demandes de remboursement sur papier avec tous les documents justificatifs, mais ils sont tout de suite scannés à réception. UNIQA nous dit que le nouveau formulaire de demande de remboursement, introduit vers la fin d’année passée, a été bien accepté. Vous trouverez un guide complet pour son utilisation sur la page 2 de la demande. Notez que votre demande sera traitée plus vite si vous remplissez au moins votre numéro d’identité CHIS sur ordinateur parce que cette information sera ainsi ajoutée au code-barre en bas du formulaire.  Notez qu'il faut utiliser Acrobat Reader (téléchargement gratuit) à l'exception d'autes programmes, y compris l'affichage interne aux navigateurs, car très souvent leur comportement n'est pas conforme aux normes pdf.

Une simplification supplémentaire, prévue pour l’été, les remboursements se feront directement depuis un compte CERN, au lieu de transiter par un compte UNIQA.

 

Les permanences

Jean-Francois MICHAUD

Au risque de me répéter par rapport au compte rendu de la dernière Assemblée Générale, la commission « Permanence » est tenue avec régularité par M. René Barthélémy, Michel Boffard, et Jean-François Michaud.

Comme chaque année, la commission accueille les retraités le premier mardi de chaque mois dans la salle de réunion de l’AP, au bâtiment 64/R-010, sauf en janvier, juillet et août; voir le calendrier.

Cette année encore, les sujets les plus traités ont

été :

Comme l’année dernière, le problème lié à la fiscalité française avec l’assujettissement aux taxes CSG et CRDS a été fréquemment à l’ordre du jour et nous avons traité le sujet avec l’aide du collectif C2S (voir plus loin dans le Bulletin). Les permanents ont pu donner les renseignements en leur possession et informer sur les démarches à effectuer.

Comme chaque année les membres de la commission se sont efforcés d’apporter des réponses à toutes les questions et nous sommes parfois amenés à re-diriger les demandeurs vers de plus compétents que nous, ou d’autres services.

Les échanges durant ces permanences sont généralement très amicaux et les expériences de certains nous apportent quelquefois des réponses à certaines questions posées par d’autres : c’est en tous cas très enrichissant pour nous. Et puis, pour l’anecdote, certains d’entre vous, quand il n’y a pas bousculade et que le temps le permet, ont besoin de parler du bon vieux temps ; nous sommes à leur écoute bien entendu.

 

Ceux qui nous ont quittés

Pour ceux qui nous ont quittés, consultez la liste des décès.

Si vous désirez envoyer un mot de sympathie à la famille en deuil, et que vous ne connaissez pas l'adresse, vous pouvez l'envoyer via la Caisse de pensions du CERN, qui possède l'adresse, mais n'est pas autorisée à la communiquer à des tiers.

Dans ce bulletin nous rendons aussi hommage à Christian Roy.

Reportage

Cet espace vous est réservé. Il a pour objet de présenter les réalisations de nos retraités passionnés. Une autre vie existe après celle du CERN et elle est, pour beaucoup, riche de belles réalisations. Ce sont ces activités que nous voulons vous présenter dans cette rubrique « Reportages ». Nous la réalisons sur le terrain, auprès de celles et ceux qui nous auront sollicités pour parler de leur vie ardente de retraité.
Bonne lecture

Encore un collectioneur,
Une mémoire du CERN

J’ai récemment rendu visite à un ami de longue date, que j’avais rencontré au sein de la section des guides et dont je connaissais l’attachement au CERN, notre grande maison. Je me suis rendu à son domicile à Dieulefit, une charmante bourgade de la Drôme en France pour découvrir les trésors que Jean Collombet a mis à l’abri dans sa maison méridionale, collection dont beaucoup de gens m’avaient déjà parlé.

Jean, vous l’aurez deviné, est un retraité collectionneur. De deux de ses pôles d’intérêt, le monde du cinéma et celui de la physique, s’est construit au fil du temps une collection impressionnante de matériels qui étaient utilisés dans ces deux secteurs d’activité.

Il possède par exemple plus d’une soixantaine de projecteurs cinématographiques qui sont soigneusement rangés et exposés dans son garage avec, dans des cartons, une collection incroyable de pièces détachées et de notices de montage destinées à les réparer ou les entretenir. Ces appareils viennent de pays aussi improbables que la Russie, les USA ou l’Angleterre et sont issus d’une époque oubliée de nos contemporains “connectés”. Ils vont du plus élémentaire des projecteurs de l’époque Mélies, au plus sophistiqué et professionnel des appareils à lampe de sodium, perché sur un support à hauteur d’homme.

D’un autre côté, chacune des pièces de sa maison est décorée d’une quantité incroyable d’appareils employés dans la recherche en physique de toutes sortes, comme des tubes à vides de puissance, des scintillateurs, des détecteurs de particules ou des appareils de mesure de laboratoires. Certains ont été transformés en lampadaires d’éclairage décoratifs ou sont exposés dans des vitrines de présentation. Jean a ainsi, au fil des ans, sauvé de la poubelle et de l’oubli, des pièces uniques, que certains musées voudraient bien posséder.

Chacun des éléments rassemblés a une histoire et Jean est intarissable sur les anecdotes rattachées à ces objets. De par sa formation initiale de mécanicien et suite à son activité au sein du groupe de communication en liaison avec l’extérieur (expositions, guide, relations publiques avec les autorités), Jean a présenté ces appareils au public et connu nombre de personnalités scientifiques qui s’y rattachaient. Il est devenu malgré lui une des dernières personnes à pouvoir parler du CERN, côté technique et de son évolution au siècle dernier. Il est intarissable sur le développement du laboratoire et ses découvertes et ses récompenses qui l’ont rendu si populaire. Il est fidèle à notre grande maison, particulièrement dans son attachement aux gens qui l’ont matériellement construit.

Il existe encore au CERN un espace qui contient nombre “d’antiquités” du laboratoire et qui ne demande qu’à être rassemblées avec les pièces unique que Jean a préservé de l’oubli. Un appel a été lancé l’année passée pour que ces matériels soient préservées et présentés au public au sein d’un éventuel musée des techniques et technologies du CERN. Le CERN est-il prêt à rassembler une partie de sa mémoire technologique dans un espace ouvert au public?

En 1994, avec l’agrément du Directeur Général de l’époque, Jean avait déjà initié et démarré un tel projet, mais celui-ci n’avait pas été poursuivi à son départ en retraite fin 1995. La bouteille est lancée, on verra bien sur quel rivage elle va s’échouer…

Je souhaite à chacun d’entre nous une retraite aussi épanouie et diversifiée que celle de Jean.

Entré au CERN en mai 1962, Jean a pris sa retraite en décembre 1995. Il a partagé son temps de jeune retraité entre sa demeure à Thoiry — qui lui permettait de continuer à pratiquer son activité de guide et de rencontrer régulièrement des camarades de travail — et son refuge d’hiver dans la Drôme. Il s’est ensuite de plus en plus impliqué dans cette petite bourgade de Dieulefit, en pratiquant le théâtre, organisant des conférences et en parcourant des kilomètres à vélo, tout en cultivant l’espace de verdure autour de sa maison.

 

Collectif C2S

Jean-Francois MICHAUD

(original French)

Composition du bureau du collectif :

Michaud Jean François ( porte-parole ) Goujon Marc (membre actif)

Conseillers : Vitasse Michel, Gouache Jean Claude

Créé en 2014, ce collectif a été constitué pour accompagner dans leurs démarches les retraités nouvellement assujettis à la CSG et la CRDS par le fisc français sur leur pension du CERN et pour défendre leurs intérêts.

L’an dernier vous avez pu lire ceci :

“Cela ne concerne que les personnes qui ne sont pas à la charge de la CPAM de la Sécurité Sociale Française.

En ce qui concerne le remboursement de la CSG/ CRDS sur les pensions du CERN, le collectif “C2S” a décidé de prendre un avocat pour démêler cette affaire. Cette démarche avait été annoncée lors de la dernière Assemblée Générale.

Un dossier a été retenu et déposé auprès de Maître G. Teissier à Annemasse, pour un cas-type qui devrait représenter plusieurs cas similaires. Deux autres ont été soumis et pris en charge par la suite. Les cas défendus sont :

Qu’en est-il ce printemps ?

Il faut savoir que chaque dossier défendu entraine un investissement de l’ordre de 1600€, rien que pour le lancer. Le GAC a donc décidé de ne retenir pour le moment qu’un seul dossier qui, nous l’espérons, pourra faire jurisprudence pour les autres. Les autres cas présentant des aspects similaires pour la plupart, nous pensons qu’ils pourraient être règlés par la même occasion. Aux dernières nouvelles, voici ce que l’avocat a donné comme information :

“En ce qui concerne le dossier en cours, j’attends le rejet de ma demande pour saisir la Commission de Recours Amiable qui devrait également la rejeter. Je prépare donc d’ores et déjà les conclusions que je présenterai devant le TASS et que je vous soumettrai pour observations et/ou approbation.”

Comme vous le savez, il faudra du temps, beaucoup de temps pour avoir une conclusion. Restons optimistes. Notons par ailleurs que le collectif assiste toujours les personnes qui sont nouvellement touchées par cet assujettissement, puisque chaque année le service des impôts arrive à pointer de nouvelles têtes. Cela ressemble à la roulette russe, qui sera le suivant?

Donc, on remet le couvert pour les nouveaux arrivants, recours amiable, gracieux, justificatif, etc.

Cette année arrive aussi un nouveau sujet, l’assujettissement des personnes à la CSG sur le patrimoine. Bien que le GAC-EPA n’ait pas souhaité s’investir dans ce problème, le collectif peut donner des informations quand à la marche à suivre. Là aussi, il faudrait avoir recours à un avocat individuellement car un recours groupé n’est pas possible en France pour le moment. Le collectif peut, sur ce point, faire une liste des personnes concernées afin qu’elles puissent se concerter et éventuellement mener une action concertée. Le collectif peut toujours être contacté via le formulaire de contact.

 

Anciens numéros du Bulletin

Les copies numérisées de tous les numéros seront bientôt disponibles sur notre site

Mais… l'équipe éditoriale cherche le no.2 pour compléter la collection.

Qui peut nous le fournir?

Si vous psooédez un Bulletin no.2, s.v.p. envoyez-le à notre adresse postale.  Nous vous retournerons l'exemplaire après l'avoir numérisé.  Merci d'avance!