Assemblée Générale Ordinaire

2022

 



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Lettre du Président

Objet : Assemblée Générale Ordinaire 2022

Madame, Monsieur, Chers membres,

La COVID-19 continue de bouleverser notre quotidien et même si les pronostics pour les semaines à venir sont encourageants, il est exclu d’organiser maintenant un large rassemblement au CERN.

En conséquence, cette année, comme l’année précédente, le Comité a décidé, en accord avec l’article 7 de nos statuts, d'organiser l'Assemblée Générale Ordinaire 2022 par correspondance.

Vous trouverez, ci-joint, les documents ci-après identifiés, soumis à votre approbation :

  1. Rapport d’activités de l’année 2021 et présentation du nouveau Comité, par le Président du GAC‑EPA ;
  2. Rapport du trésorier (y inclus Pertes & Profits au 31.12.2021, Bilan au 31.12.2021, Budget 2022 et Cotisations 2023) ;
  3. Rapport du vérificateur aux comptes ;
  4. Liste des scrutateurs pour les élections du 4éme trimestre 2022.

Le compte-rendu de l’Assemblée Générale Ordinaire de 2021, également soumis à votre approbation, vous a déjà été envoyé avec le Bulletin GAC‑EPA de l'automne 2021. Il est également disponible sur le site web de notre Groupement.

Il est important d'exercer votre droit de vote, même sans présence physique. Pour cela, veuillez compléter la feuille 'Bulletin de vote', ci-joint, et la renvoyer par la poste ou par voie électronique. Les modalités détaillées se trouvent sur le Bulletin de vote.

Le secrétariat GAC‑EPA fera le décompte le 25 mai 2022. Le résultat de vos votes sera publié sur notre site web ainsi que dans le Bulletin de l'automne 2022.

Nous espérons vivement qu'il sera possible d'organiser un rassemblement dans un cadre agréable et détendu avant la fin de cette année et de renouer ainsi nos contacts, le verre de l'amitié en main.

Avec mes cordiales salutations et mes vœux de bonne santé,

Enrico Chiaveri,
Président du GAC‑EPA

BULLETIN DE VOTE pour l'Assemblée Générale Ordinaire 2022

J'approuve :

OUINONABSTENTION
1Compte-rendu de l’Assemblée Générale Ordinaire de 2021
2Rapport d’activités de l’année 2021 et présentation du nouveau Comité, par le Président du GAC‑EPA
3Rapport du trésorier (Pertes & Profits au 31.12.2021, Bilan au 31.12.2021)
4Rapport du trésorier (Budget 2022)
5Rapport du trésorier (Cotisations 2023)
6Rapport du vérificateur aux comptes
7Liste des scrutateurs pour les élections du 4éme trimestre 2022

Comment remplir le bulletin et modalités d’expédition

Utilisez la version française ou anglaise du bulletin de vote — PAS les deux !

Il y a une version pdf pour imprimer ou renvoyer par courriel.

Votez en cochant une des cases (OUI, NON, ABSTENTION) en regard de chaque document.

Placez le bulletin dans une enveloppe en y portant l’adresse du GAC‑EPA.

Au dos de cette enveloppe, que vous aurez cachetée, inscrivez vos nom, prénom et adresse avant de nous la retourner à l'adresse:

GAC‑EPA
Groupement des Anciens CERN — ESO Pensioners’ Association
Association du personnel du CERN
1211 Genève 23,
Suisse

Alternativement, vous pouvez retourner votre bulletin en pièce jointe d’un courrier électronique adressé à office.secretariat@gac-epa.org mentionnant AGO2022 ainsi que vos nom, prénom et adresse postale.

La date limite d’arrivée des bulletins au secrétariat du GAC‑EPA est fixée au 15 mai 2022 (courrier ou courriel).

Résultats des votes

Les votes sollicités dans le chapitre précédent ont donné les résultats suivants:

Sur 1539 membres, 253 personnes ont renvoyé leur bulletin de vote dans les temps (104 par courrier postal, 149 par courrier électronique).

Compte rendu de l’AGO 2021

deux votes blanc ; le compte rendu de l’AGO 2021 tel que joint au Bulletin GAC-EPA de l’automne 2021 est approuvé.

Rapport d'activité

le rapport d’activités 2021 tel que joint au courrier du 8 avril 2022 est approuvé à l’unanimité.

Rapport de la trésorière (Pertes et Profits et Bilan au 31.12.2020)

deux abstentions, deux votes blancs ; le rapport de la trésorière – Pertes et Profits et Bilan au 31.12.2021 – est approuvé

Rapport de la trésorière (2022 Budget)

Deux abstentions, un vote blanc ; le rapport de la trésorière – Budget 2022 – est approuvé.

Rapport de la trésorière (Cotisations 2023)

Un vote CONTRE, deux abstentions, 3 votes blancs ; le rapport de la trésorière – Cotisation 2023 – est approuvé.

Rapport des Vérificateurs aux comptes

Deux abstentions, deux votes blancs ; le rapport des vérificateurs aux comptes est approuvé

Liste des scrutateurs pour les élections du 4ème trimestre 2021

Six abstentions, un vote blanc ; la liste des scrutateurs est approuvée.

Rapport d’activités 2021 et présentation du nouveau Comité

par le Président du GAC‑EPA

Chers membres du GAC‑EPA,

Tout d'abord, je vous souhaite à vous et à vos familles santé, sérénité et paix, plus encore en ce difficile début d'année 2022 !

En 2021, les activités du Comité GAC‑EPA se sont poursuivies avec le même engagement, la même efficacité, malgré les contraintes sanitaires dues à la pandémie de COVID.

En collaboration avec l'Association du personnel du CERN, le Comité a pu faire avancer un certain nombre de dossiers, toujours dans le souci de préserver les intérêts des bénéficiaires de la Caisse de pensions et du Régime d'assurance maladie du CERN ; je remercie :

Michel Baboulaz — fin de mandat en décembre 2020 — André Naudi — de janvier à mars 2021 — et Philippe Charpentier — début de mandat en avril 2021 — qui ont travaillé au sein du Conseil d’administration de la Caisse de pensions (CACP) ;

Michel Vitasse et Sylvain Weisz qui nous représentent dans le groupe de travail sur les garanties des pensions (et l'assurance maladie) en cas de dissolution du CERN ;

David Jacobs et Morna Robillard, nos représentants au « CHIS Board » ;

les membres du Comité qui les assistent au travers des Commissions Pensions et Protection Sociale et, plus largement, au sein du Conseil du personnel.

Je tiens également à remercier chaleureusement les membres du Comité qui répondent aux nombreuses demandes de conseil et d'assistance de nos membres — concernant la fiscalité, l'accès au CERN, l'assistance par le biais du Fonds d'entraide du CERN, les pensions, y compris les pensions de réversion, l'assurance maladie, etc.

Enfin, je n'oublie pas le représentant de l'ESO, Erik Allaert, qui fait le lien essentiel entre les retraités de l'ESO et le GAC‑EPA, mais aussi entre l'Association internationale du personnel de l'ESO (ISA) et l'administration de l'ESO.

Vous trouverez, ci-après, des informations supplémentaires sur les différentes activités du GAC‑EPA, un groupement qui, grâce à son travail, joue un rôle déterminant au sein du CERN, notamment.

Pour finir, je tiens à remercier une nouvelle fois l'ensemble des membres du Comité GAC‑EPA et autres experts pour leur dévouement et, en particulier, Gertjan Bossen, Bernard Ducret, Françoise Thévenet et René Barthélémy qui ont œuvré de très nombreuses années au sein du Comité ; je souhaite également la bienvenue à Philippe Bloch qui a été élu et a rejoint le Comité début 2022.

Votre Président,
Enrico Chiaveri

Activités du Conseil d’administration de la Caisse de pensions

Le Conseil d’administration de la Caisse de pensions (CACP) s’est réuni par visioconférence durant toute l’année 2021. Les discussions y ont été beaucoup plus calmes que l’année précédente et ont essentiellement porté sur la préparation de la revue actuarielle triennale qui doit donner ses conclusions en mars 2022, ainsi que sur les rapports d’investissement.

Le retour sur investissement des avoirs de la Caisse de pensions en 2021 a été excellent : 6,59 % sur un an, malgré les vicissitudes liées à la crise sanitaire. L’année 2022 s’annonce sans doute plus compliquée à cause de la volatilité des marchés et des incertitudes géopolitiques.

L’actuaire de la Caisse de pensions a présenté les paramètres qui seront utilisés en 2022 pour évaluer le taux de couverture de la caisse dans les années à venir. Le principal paramètre est le retour sur investissement, dont les prévisions ont été sensiblement réduites par rapport à la revue actuarielle de 2019. Il faut donc s’attendre à ce que la projection en 2041 du taux de couverture de la caisse diminue sensiblement, s’établissant vraisemblablement légèrement au-dessous de 100 %.

Concernant l'acquisition d’une pension de conjoint survivant, suite aux nouvelles dispositions approuvées en 2020 par le Conseil du CERN, les 41 bénéficiaires potentiels de ces mesures ont été contactés. 24 d’entre eux ont demandé une évaluation des contributions correspondantes et 10 ont confirmé leur demande (5 à un taux de 20 % et 5 à un taux de 55 %).

Activités du Comité de l’assurance maladie CHIS (« CHIS Board »)

Le CHIS Board a continué de se réunir tous les mois en 2021, excepté pour les réunions de mars et avril qui ont fusionné et pour la réunion de juillet qui n’a pas eu lieu. En raison de la pandémie de COVID-19, la vidéoconférence a été utilisée pour toutes les réunions.

Le CHIS — à la fois pour les dépenses de santé et les soins de longue durée — est financé par la contribution de chacun de ses membres (complétée pour la plupart par une contribution du CERN telle qu’énoncée dans les règles du CHIS). Les gestionnaires de fonds sont responsables de l’investissement de 95 % de celui-ci. Après quelques années de rendements médiocres, le nombre de gestionnaires a été porté à cinq à l’automne 2020 (Sarasin, Lombard, UBS, Candriam, Vontobel). Leurs performances sont jugées satisfaisantes et le CHIS Board a été heureux de constater que les rendements ont été de l’ordre de 2 à 4 % depuis la mi-2021.

La Direction du CERN envisage la mise en place d’un programme GRAD (Graduate) afin de rationaliser les offres pour les jeunes qui veulent s'y former. En juillet, le Comité de Concertation Permanent (CCP) a demandé au CHIS Board de se prononcer sur l’effet probable que cela aurait sur les revenus du CHIS au fil du temps. Le futur programme GRAD a été présenté au CHIS Board en juillet, accompagné d’une prévision actuarielle. Une perte importante de revenus (27 MCHF sur 15 ans) ayant été prédite, le CHIS Board a rendu un rapport très critique en septembre, recommandant des modifications. Un programme révisé a été présenté au CHIS Board en décembre, réduisant la perte de revenus du CHIS à un faible montant en fondant les contributions sur les salaires totaux plutôt que sur les salaires de base. Le CHIS Board ne s’est pas opposé à ce scénario, également parce que le principe de solidarité et de réciprocité entre les générations était désormais respecté. D’autres commentaires ne pourront être donnés qu’à la lumière de l’expérience.

Des informations utiles régulièrement mises à jour sur la pandémie de COVID-19 sont disponibles sur https://chis.cern et sur https://hse.cern/covid-19-information. Tenez-vous informés. Il est à noter que les tests COVID-19 pour les voyages privés ne sont pas remboursés par UNIQA.

Activités C2S (CSG-CRDS)

Devant le refus de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) de vouloir délivrer un justificatif de non-affiliation, sous prétexte qu’il n’y avait pas de jurisprudence du jugement rendu le 7 décembre 2020, l'avocat qui assiste le Groupement sur le plan social a saisi le Tribunal Social de Bourg-en-Bresse, qui avait rendu ce jugement, afin qu’il en confirme la jurisprudence. Ce recours a été déposé en novembre 2021, les dernières nouvelles (27/01/2022) de l’avocat sont : « A ce jour, le recours a été enregistré par le tribunal et j'attends une convocation, mais je n'ose pas avancer de date... ». Comme vous le savez nous avons attendu 4 ans avant d'être convoqués en octobre 2020 au tribunal qui a rendu le jugement le 7 décembre 2020 !

A ce jour, un poly-pensionné du CERN résident en France doit toujours régler ses prélèvements sociaux sur sa retraite française et — à moins de fournir le justificatif de non-affiliation à la CPAM — sur celle du CERN avec application d'un plafonnement, c’est-à-dire que le montant des prélèvements sociaux sur sa pension du CERN ne pourra pas dépasser le montant de sa pension française.

Activités des Permanences

Les conditions sanitaires n’ont pas permis d‘avoir des permanences en présentiel en 2021. Dès que possible nous reprendrons nos rencontres comme avant, dans la salle de réunion de l’Association du personnel entre 13 h 30 et 16 h. Les dates des permanences sont publiées sur le site Web du GAC‑EPA (https://gac-epa.org/).

Activités du Fonds d’entraide

L’activité du Fonds d’entraide a été très réduite, voire inexistante en 2020 et début 2021.

En deuxième moitié de 2021, le nombre de demandes d’aide a été très conséquent. Sur les demandes traitées, une demande émanait d’une personne à la retraite ; rappelons que les pensionnés CERN et les membres de leur famille à charge sont éligibles à une demande d’aide financière, sous conditions de revenus.

Pour faire appel au Fonds d’entraide ou pour avoir des informations, merci de bien vouloir utiliser le formulaire de contact, choisir Fonds d’entraide.

Note concernant les comptes arrêtés au 31.12.2021

Compte « Pertes & Profits »

Dans le détail des dépenses, sous la rubrique « Frais d’Experts » nous trouvons la somme de CHF 8'759,19 dans les DEPENSES, puis dans les RECETTES, soldant ainsi ce compte. Cette somme représente des frais juridiques engagés pour certains dossiers délicats. En fin d’année, nous comptabilisons ces frais au débit du compte « Provision juridique » que vous trouvez au passif du bilan.

Bilan

Au passif du bilan, nous avons un « Passif transitoire » de CHF 600,00. Cette somme représente les cotisations pour l’année 2022, mais réglées en 2021. La régularisation sera faite lors de la réouverture des comptes 2022.

Remarques

Vous remarquerez que le résultat de l’exercice 2021 présente un excédent de recettes de CHF 10'612,96. Ce résultat s’explique par le fait que cette année encore, et bien malheureusement, nous n’avons pas pu organiser l’apéritif annuel pour nos membres. La raison en était les dispositions sanitaires en vigueur à ce moment. L’horizon s’éclaircit et nous espérons vivement nous retrouver tous en 2022 pour cet événement fort agréable.

La cotisation annuelle pour les membres est maintenue à CHF 30,00.

Bilan au 2021-12-31

Actif
Compte CCP 13'884.30
Compte courant UBS 5'055.06
Compte épargne UBS 101'302.40
TOTAL 120'241.76
Passif
Capital 79'660.12
Passif transitoire 600.00
Provision juridique 29'368.68
Resultat de l'exercice 2020 10'612.96
TOTAL 120'241.76

Pertes et Profits au 2021-12-31

Dépenses20202021BUDGET 2022
Association du Personnel 20'000.00 20'000.00 20'000.00
Frais bancaires 74.15 98.65 100.00
Frais postaux 118.50 112.40 150.00
Collations' repas 4'427.39 1'314.99 10'000.00
Dons 7'000.00
Bulletins 9'332.92 5'492.67 8'500.00
Imprimerie CERN 6'190.10 7'000.00
Frais administratifs 25.07 27.80 30.00
Frais informatiques 1'993.79 524.50 450.00
Divers 13.32 1'145.75 50.00
Frais d'Experts 1'872.04 8'759.19 -
Total des dépenses 44'857.18 43'666.05 46'280.00
Excédent de recettes 2'200.79 10'612.96 220.00
TOTAL 47'057.97 54'279.01 46'500.00
Recettes20202021BUDGET 2022
Cotisations des membres 45'185.93 45'519.82 46'500.00
Dons - - -
Frais d'experts 1'872.04 8'759.19
Intérêts bancaires - - -
Intérêts postaux - - -
Total des recettes 47'057.97 54'279.01 46'500.00
Excédent de dépenses
TOTAL 47'057.97 54'279.01 46'500.00

Liste des scrutateurs

PrénomNom
RenéBarthélemy
DanielBoimond
GertjanBossen
PierreBourquin
GillesColin
AntonioCuenca Perez
MarioDanesin
EvelyneDelucinge
BernardDucret
MaxDuret
RolandGay
WendyKorda
AlainLasserre
GuyMomeux
LuisaPassardi
CarlosPinto-Perreira
KeithPotter
PeterRohmig
FrançoiseThévenet

Rapport des Vérificateurs aux comptes

En vertu du mandat qui nous a été confié lors des dernières élections, nous avons procédé à la vérification des comptes pour lannée 2021.

Après pointage, nous avons constaté parfaite concordance entre les pièces justificatives mises à notre disposition et les écritures comptables figurant dans nos livres.  Nous ne pouvons que recommanderà nos membres de donner quitus, par correspondance, à notre trésorière.

Nous félicitons Monique HÄUSERMANN pour la gestion, la clarté et la parfaite présentation de ses comptes.

Le Vérificateur aux comptes:

Adrianus VAN PRAAG
CERN, 2 Mars 2022

Du Comité

Chers membres du GAC‑EPA,

Cette période de crise sanitaire a engendré un relatif isolement pour nombre d’entre nous et a bouleversé nos habitudes.

Cela a également montré tout l’intérêt qu’il y a de pouvoir transmettre rapidement des informations importantes à nos membres, telles que les conditions d’accès aux sites du CERN, les facilités offertes pour la vaccination ou, plus récemment, des mises en garde sur une potentielle fraude concernant votre pension.

Bien que nous mettions régulièrement ces informations sur le site web du GAC‑EPA (https://www.gac-epa.org), il serait utile et plus efficace d’attirer votre attention sur ces informations par un courriel ; être plus proches les uns des autres, être informés en temps réel est une nécessité.

Nous voudrions donc rappeler qu’il vous est possible de nous communiquer une adresse électronique en renseignant le formulaire de mise à jour .

Ceci nous permettra aussi de vous notifier par courriel de la disponibilité sur le site des bulletins et d'autres documents, plutôt que d'envoyer des copies papier, réduisant ainsi les frais d’impression et d’envoi qui augmentent fortement ces derniers temps.

Vous pouvez également utiliser ce formulaire de mise à jour pour tout autre changement de vos données personnels tel l'adresse postale, le téléphone, etc.

Notre groupement joue un rôle fondamental dans la représentation des bénéficiaires de la Caisse de pensions pour des questions clés comme la pérennité des pensions ou celles de notre protection santé : une adhésion massive au GAC‑EPA renforce le poids du groupement.

Les membres du Comité sont également à votre écoute pour vous conseiller et vous aider dans diverses démarches.

Aussi, nous voudrions vous demander d’inviter vos amis et connaissances pensionnés CERN ou ESO (retraités, bénéficiaires d'une pension de réversion) à adhérer au GAC‑EPA ; nous vous rappelons le lien vers le bulletin d'adhésion :

https://gac-epa.org/Organization/MembershipForm/MembershipForm-fr.php

Merci par avance pour votre aide et pour la transmission de votre adresse de courriel.

Dans l’attente de votre retour, recevez nos sincères et cordiales salutations,

Le Comité du GAC‑EPA


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